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L'ETOILE de NORMANDIE, le webzine de l'unité normande
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6 avril 2006

Hommage aux 375.000 conseillers municipaux de France

La Normandie et surtout sa région inférieure étant à forte proportion rurale, elle compte beaucoup de villages de moins de 500 habitants.  Pour la première fois, une étude montre l’engagement de centaines de milliers de Français qui bénévolement siègent au conseil municipal de leur commune et qui dans la ruralité animent les associations. La vie de nos villages dépend de leur engagement gratuit mais ô combien précieux.

L’Etoile de Normandie s’associe à cet hommage et retransmet ici, en sa totalité l’article diffusé par ''Contribuables Associés''.

Michel H. A. Patin (MHAP)


Une fois n’est pas coutume, il ne sera pas question, dans ces colonnes, de gaspillages de l’argent public mais de saluer celles et ceux qui, bénévolement, consacrent de leur temps à la vie de la cité.

Selon une étude de « France Bénévolat », les 36 500 conseils municipaux comptent 375 000 bénévoles, dont la majorité se situe dans les communes de moins de 500 habitants, où ils constituent un bon tiers du conseil. Ces conseillers bénévoles « répondent généralement à la définition du bénévole régulier. Ils remplissent gratuitement une fonction précise au sein du conseil municipal et ils participent tout au long de l’année à la préparation des conseils, de l’étude des dossiers à la participation aux séances et aux délibérations ; enfin, les relations entretenues avec les citoyens de la commune correspondent à un temps très significatif, en moyenne ».
Il s’agit des élus qui ne sont pas indemnisés. Pour évaluer l’importance de leur groupe, l’étude s’appuie sur le Code général des collectivités locales qui précise le nombre des conseillers que doit comporter chaque commune, en fonction de sa population (article L.2121-2) et le nombre maximum d’adjoints au maire que la collectivité peut nommer (article  L. 2122-2). Il s’agit donc du nombre total de conseillers prévus par les textes, dont ont été soustraits les élus indemnisés, en posant comme hypothèse dans un premier temps que les communes décident d’un nombre d’adjoints correspondant au maximum autorisé.          
C’est dans les petites communes que l’on trouve le plus grand nombre de ces citoyens engagés. En effet, les collectivités comportant moins de 500 habitants représentent près de    60 % des communes de France et affichent 42 % des conseillers non indemnisés. Dans les communes de moins de 1 500 habitants, 70 % des conseillers sont bénévoles. Ces bénévoles jouent un rôle important, à la fois au sein du conseil et très souvent dans la vie associative.
Par rapport à un total d’élus que l’étude estime à 520 000, les élus rémunérés représenteraient environ 28 % et les élus bénévoles 72 %.
Si certains élus coûtent cher aux contribuables - et en particulier le fonctionnement des assemblées dans lesquelles ils siègent -, ce que nous ne manquons pas de relever régulièrement, la majorité d’entre eux n’en tire aucune rétribution.
Voilà qui méritait d’être rappelé…

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