19 novembre 2018: nouvelle réunion de la commission permanente du CONSEIL REGIONAL de Normandie

La commission permanente du Conseil régional de Normandie s'est à nouveau réunie ce 19 novembre 2018 au siège de la région, en l'abbaye-aux-dames à Caen.

Parmi la centaine de dossiers traités, on retiendra le financement de 177 emplois industriels par le dispositif ARME, le soutien à l'Etablissement public foncier de Normandie après 50 années de bons et loyaux services, la mise en place d'une ligne budgétaire pour créer une saison régionale normande dédiée à la musique symphonique, le début de la mise en valeur du château de Caen (enfin!), le financement du futur musée de la batterie de Merville, le soutien financier à la mise en oeuvre la future AOC camembert de Normandie au lait cru de vaches normandes en 2021, le financement de la réhabilitation environnementale de la vallée de la Seine, l'équipement en wifi des trains TER normands, la mise en sécurité routière et écologique du périphérique Nord de Caen, la réhabilitation et modernisation des quais du port régional de Dieppe, la rénovation complète du port de pêche du Havre, la création d'une recyclerie à Bernay, le financement du développement de l'e-santé en Normandie avec le concours de fonds européens, la rénovation de l'amphithéâtre de l'IRFSS d'Alençon, le financement d'un réseau régional de centres d'animation de ressources numériques ou encore la rénovation du stade d'Ornano de Caen...

De loin, de très loin, la région Normandie est le PREMIER INVESTISSEUR PUBLIC en Normandie...

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Commission permanente du lundi 19 novembre

Le 20 novembre 2018

La Commission Permanente de la Région Normandie s’est rassemblée, lundi 19 novembre, à Caen, sous la présidence d'Hervé Morin, pour examiner plus de cent dossiers.

Protocole d’accord sur « l’après grand chantier » de l’EPR de Flamanville (50)

Le Premier ministre a décidé d’attribuer le 1er Aout 2008 la qualité de « Grand chantier d’aménagement du territoire » à la construction du nouveau réacteur de type EPR sur la commune de Flamanville. 

De façon à veiller aux équilibres socio-économiques consécutifs à la fin du chantier, la procédure prévoit « l’Après Grand Chantier », qui est une mesure d’anticipation pour permettre la sécurisation de l’emploi des salariés arrivant en fin de mission et la fidélisation des compétences au sein de la filière énergie au profit du territoire.

Les élus régionaux ont approuvé les termes de l’accord conclu entre EDF, l’Etat, la Région Normandie, le Département de la Manche et la Communauté d’agglomération du Cotentin.

Soutien aux entreprises normandes

Les élus régionaux ont décidé d’accorder près de 1,15 million d’euros de subvention à 177 projets de création ou reprise d’entreprise au titre du dispositif Coup de Pouce.

La Région Normandie soutient 12 entreprises normandes à hauteur de près de 2,09 millions d’euros sous forme de prêts à taux nul au titre du dispositif régional Impulsion Développement, permettant ainsi la création de 82 emplois. Elle accorde également près d’1,12 million d’euros de subvention à 7 entreprises, au titre du dispositif Impulsion Innovation, permettant de créer 133 emplois.

Dans le cadre de son soutien aux entreprises en difficulté, la Région accorde 16 899 euros de subvention et 850 043 euros de prêts à taux nul au titre du dispositif ARME (Anticipation Redressement Mutations Economiques) à 15 sociétés, sauvegardant ainsi 177 emplois.

Dans le cadre du dispositif "Une formation, un emploi", soutenu par la Région, les élus régionaux ont attribué des subventions à 2 organismes de formation pour un montant total de 13 893 euros.

Soutien à l’organisation de la prochaine conférence des JCE à Rouen

Les Jeunes Chambres Economiques (JCE) accompagnent les jeunes actifs auprès des institutions et des entreprises, agissent sur le terrain pour recréer du lien, garantir l’insertion économique et citoyenne de la jeunesse et ainsi œuvrer pour la paix. Reconnues d’utilité publique, elles organisent chaque année une Conférence des Présidents. La Région soutient les JCE à hauteur de 10 000 euros pour l’organisation en 2019 de leur prochaine conférence, prévue à Rouen.

La Normandie présente au Salon SIRHA à Lyon

Les élus régionaux ont décidé d’accorder 45 000 € à l’AREA Normandie, pour favoriser le rassemblement d’entreprises agro-alimentaires normandes au Salon SIRHA à Lyon en janvier 2019.

Soutien à l’EPF Normandie

Les élus régionaux ont décidé d’attribuer à l’Etablissement Public Foncier de Normandie 15 subventions pour un montant total de 707 968 euros, pour financer les opérations suivantes 9 opérations de traitement des friches et des bâtiments publics amiantés, 3 opérations de minoration foncière et 3 études de revitalisation de centres-bourgs.

Rénovation du Pavillon des Expositions Permanentes de la Cité de la Mer de Cherbourg-en-Cotentin

Dans le cadre du Contrat de Plan Inte-Régionnal Etat-Régions Normandie Vallée de Seine pour la période 2015-2020, la Région accompagne la Commune de Cherbourg-en-Cotentin pour la rénovation du Pavillon des Expositions Permanentes de la Cité de la Mer, à hauteur de 1,05 million d’euros.

Soutien à la création et à la diffusion de musiques actuelles

La Région entend conclure des conventions pluriannuelles avec des lieux de diffusion et de création de « musiques actuelles », qui ont fait la preuve de leurs capacités à s’inscrire dans une dynamique territoriale, tout en prônant une exigence de qualité artistique. 

Les élus régionaux ont ainsi adopté les conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 2018 – 2021 avec l’Association Ecran Sonique (Scène de musiques actuelles Le Normandy), aux côtés de l’Etat, du Département de la Manche et de la Ville de Saint Lô, et avec l’association Eurêka (Scène de musiques actuelles La Luciole), aux côtés de l’Etat, du Département de l’Orne, de la Communauté Urbaine d’Alençon et de la Ville d’Alençon.

Diffusion de Madame Butterfly

Les élus régionaux ont attribué la subvention totale de 20 740 euros à la Commune de Dieppe, au Parc Naturel Régional Boucles de Seine, à la Commune de Gisors, au Cinéma NOE de Rouen, et à la Commune de Val de Reuil pour la transmission sur écran de l’Opéra « Madame Butterfly ».

Réhabilitation du Théâtre des Cordes de Caen

Afin de soutenir la création, la recherche et la circulation des œuvres culturelles en Normandie, la Région accorde 100 000 euros supplémentaires au Théâtre des Cordes de Caen pour sa réhabilitation.

Développement de la coopération territoriale entre les acteurs des musiques savantes

Le Schéma Régional de la musique, construit en concertation avec la Région Normandie, l’EPCC Opéra de Rouen Normandie, l’Orchestre régional de Normandie, le Théâtre de Caen et la DRAC de Normandie, va créer une synergie entre les principales institutions musicales en région (l’Opéra de Rouen Normandie, l’Orchestre Régional de Normandie, le Théâtre de Caen) et les ensembles musicaux professionnels.

Ainsi, au titre du dispositif régional « Aide au lyrique et au symphonique », la Région accorde une subvention totale de 100 000 euros, répartie entre l’Opéra de Rouen Normandie, l’Orchestre Régional de Normandie et le Théâtre de Caen pour la création et la diffusion de spectacles musicaux.

Rénovation et valorisation du Château de Caen

Dans le cadre du contrat de territoire conclu avec la Communauté de communes de Caen la mer, la Région soutient les opérations de rénovation et de valorisation du Château de Caen, site majeur et incontournable de la destination Normandie Médiévale, à hauteur de 542 850 euros. Ces travaux portent sur des aménagements paysagers rue de Geôle et sur la butte Saint-Pierre, une mise en lumière des remparts extérieurs, de la Tour Puchot et de la Tour Mathilde.

Promouvoir la destination Normandie et le tourisme de mémoire

Le dispositif « Promouvoir la destination Normandie » a pour objectif d’accompagner les projets d’évènements se déroulant sur le territoire normand. A ce titre, la Région a attribué des subventions à l’Association Les médiévales de Domfront (20 000 €), à l’Union des commerçants et artisans coutançais, pour la réalisation du Mapping de la Cathédrale de Coutances (10 900 euros) et au Comité des fêtes de Verneuil sur Avre, pour l’organisation de la Fête des Gueux 2019 (20 000 euros).

La Région Normandie accompagne également le Groupe d’intérêt public Arromanches à hauteur de 40 000 euros pour la mise en œuvre de son programme d’animations « 75e anniversaire du Débarquement ».

La Région a en outre accordé à l’Association franco-britannique de gestion du musée de la Batterie de Merville une subvention de 100 000 euros  pour améliorer les conditions de visites et l’extension du musée. Ce projet de restructuration est motivé par la nécessité d’améliorer les conditions d’accueil des visiteurs sur le site de la Batterie. Ce site est devenu un incontournable de la destination Tourisme de Mémoire en Normandie. Aujourd’hui inadapté pour l’accueil de ses 70 000 visiteurs annuels, l’objectif est d’atteindre 100 000 visiteurs par an d’ici 5 ans.

Appellation d’origine contrôlée "Véritable Camembert de Normandie"

La Région Normandie soutient les Organismes de défense et de gestion laitiers normands (ODG Laitiers Normands), dans leur projet 2021 AOP "Camembert de Normandie" à hauteur de 389 152 euros.

En effet, la reconnaissance d’une grande appellation "Camembert de Normandie", au travers d’une AOP avec un cahier des charges défini, va permettre à la fois de pérenniser l’économie laitière normande et de développer la production du "véritable Camembert de Normandie AOP".

Soutien aux jeunes agriculteurs

La Région soutient 9 jeunes agriculteurs dans leur projet d’installation, pour un montant total de 68 000 euros.

Filière bois-stockage de carbone en Normandie

Les élus régionaux ont attribué une subvention de 24 340 euros à l’association Normandie FOREVER. Son objectif est de valoriser 240 hectares en Normandie en bois-énergie puis en bois d’œuvre, par leur renouvellement grâce à un outil de financement innovant reposant sur la compensation carbone des émissions de gaz à effet de serre des entreprises et collectivités normandes.

Réhabilitation et modernisation du port de pêche du Havre

La Région Normandie accompagne la modernisation et la réhabilitation du port de pêche du Havre à hauteur de 446 089 euros, et soutient le port du Tréport pour l’installation de production de glace et de réfrigération à hauteur de 585 006 euros.

Développement de l’Axe Seine

La Région Normandie s’est engagée depuis 2015 en faveur du développement de la Vallée de la Seine aux côtés de l’Etat et de la Région Ile-de-France, dans le cadre du Contrat de Plan interrégional. Elle consacre près de 2,1 millions d’euros à la mise en œuvre d’actions en lien avec le développement de l’Axe Seine (atlas de la Vallée de la Seine, recensement de friches, développement industriel de solutions construction bois…).

Garantie Voyageurs TER Normandie

Afin de défendre les intérêts des voyageurs normands, la Région Normandie a demandé à SNCF d’expérimenter un nouveau service d’indemnisation. Les abonnés pourront désormais bénéficier d’une réduction de 15% sur leur abonnement annuel Tempo lorsque leurs trains habituels ont subi au moins 4 retards de 30 mn ou plus et/ou suppressions inopinées pour un mois civil.

Mise à disposition du wifi à bord des trains TER normands

L’amélioration du transport ferroviaire constitue l’un des objectifs prioritaires de la Région Normandie. A ce titre, les élus régionaux ont attribué une subvention de 600 000 euros à SNCF Mobilités pour financer les études et la mise en place, pendant 18 mois, d’un accès wifi expérimental à bord des trains TER normands sur l’axe Caen-Rouen. Ce service pourrait, à terme, être étendu à l’ensemble des TER normands.

Etudes et travaux sur les gares et lignes normandes

700 000 € sont attribué à SNCF Réseau 700 000 € pour financer des études de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite et la sécurisation des cheminements de la gare de Dieppe (76), de Deauville-Trouville (14) et de Granville (50).

Par ailleurs, suite à la suspension des circulations voyageurs en mai 2018, la Région a décidé d’attribuer une subvention de 20 000 euros à SNCF Réseau, pour le financement d’une étude d’opportunité et de préfaisabilité pour le devenir de la ligne Abbeville-Eu-Le Tréport.

Enfin, les élus régionaux ont attribué à SNCF Réseau une subvention de 91 317 euros  pour le financement de travaux de confortement d’un pont-rail sur la ligne Argentan-Flers.

Amélioration du réseau routier en Normandie

La Région accompagne les Départements dans le financement de certains projets routiers qui constituent des itinéraires d’intérêt régional (RD 524 entre Truttemer le Grand et Truttemer le Petit, RD 674 entre Vire et le Poteau, RD 613 et RD 143a à Marolles).

Sécurisation du boulevard périphérique Nord de Caen

La Région Normandie a décidé de participer au financement de l’opération de sécurisation du boulevard périphérique Nord de Caen. Cela concerne la section comprise entre l’échangeur de la vallée des jardins et celui de la Porte d’Angleterre, ainsi que l’aménagement de l’échangeur sud de la vallée des jardins et d’un carrefour à l’échangeur nord du chemin Vert. La Région finance la seconde phase de cette opération à hauteur de 2,95 millions d’euros.

La Région encourage l’intermodalité

La Région est chef de file de « l’intermodalité et de la complémentarité entre les modes de transports ». A ce titre, elle a décidé d’attribuer :

• 1,5 million d’euros à la commune de Bernay pour le financement des études et travaux d’aménagement d’un pôle d’échanges multimodal aux abords de la gare de Bernay.
• 30 493 euros à la ville de Clères pour le financement des travaux d’extension du pôle d’échanges Intermodal à la halte de Clères.

Réhabilitation du quai de Norvège et du cours de Dakar à Dieppe (76)

Sous maîtrise d’ouvrage du Syndicat Mixte du Port de Dieppe pour la partie voiries et génie civil et de la Communauté d’agglomération Dieppe Maritime pour la partie ovoïde, l’ensemble des travaux de réhabilitation du quai de Norvège et du cours de Dakar est estimé à 14,3 millions d’euros.

La Région Normandie, le Département de Seine-Maritime, l’Etat, le Syndicat Mixte du Port de Dieppe et la Communauté d’Agglomération Dieppe-Maritime, cofinanceront l’ensemble de ces travaux. Ce partenariat fait l’objet d’une convention cadre dont les élus régionaux ont approuvé les modalités ce jour. La Région financera ces travaux à hauteur de plus de 4,6 millions d’euros.

Chèque éco-énergie : 93 nouveaux bénéficiaires !

Afin d’accompagner les Normands dans la rénovation énergétique de leur habitation, la Région a décidé d’attribuer 93 chèques éco-énergie pour un montant total de 226 200 euros.

Création d’une recyclerie à proximité de Bernay (27)

La Région a décidé de soutenir le Syndicat de Destruction des Ordures Ménagères de l’Ouest du Département de l’Eure (SDOMODE) qui a pour projet de créer, à proximité de Bernay, une recyclerie qui sera basée sur une gestion optimale des déchets des activités professionnelles avec un double objectif :

• développer les pratiques de réemploi d’objets, de matériaux et de produits issus d’activités économiques, dont le secteur du BTP, premier producteur de déchets en Normandie
• contribuer à la diminution des déchets enfouis

10 lauréats de l’AMI « économie circulaire »

Le Comité régional de l’économie circulaire, composé de la Région, de l’Etat et de l’ADEME, a décidé de retenir 10 lauréats à l’issue de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « économie circulaire ».

Développement des énergies renouvelables en Normandie

Au titre de ses dispositifs « Idée Action » ainsi que du dispositif Fonds européen FEDER Basse-Normandie 2014-2020, la Région a décidé de soutenir 10 projets destinés à développer les énergies renouvelables en Normandie pour un montant total de 2,23 millions d’euros.

Acquisition de véhicules électriques

Dans le cadre des dispositifs « IDEE Action Mobilité durable », la Région propose aux particuliers, aux microentreprises et aux associations des aides à hauteur de 2 000 euros pour l’acquisition de véhicules électriques et  à hauteur de 30 % pour l’installation de bornes privées chez les particuliers. Les élus régionaux ont attribué dans ce cadre des subventions pour un montant total de 29 478,40 euros.

Un appel à projets de pour favoriser l’e-santé en Normandie

La Région entend favoriser et améliorer le développement de pratiques médicales innovantes s’appuyant sur de nouveaux usages numériques. Dans ce cadre, un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) a été lancé en mars 2018 afin de recenser les besoins du territoire en matière d’e-santé et de définir les thématiques d’un futur appel à projets. Les conseillers régionaux ont approuvé ce jour le cahier des charges de l’appel à projets « e-santé 2018 » qui sera lancé courant décembre et doté d’une enveloppe de 3 millions d’euros de fonds FEDER (Fonds Européen de Développement Régional).

Soutien à l’acquisition d’équipements médicaux

Afin de permettre l’acquisition d’outils de pointe par les deux centres normands de simulation en santé, à savoir le Medical Training & Testing Center à Rouen et NorSims à Caen, la Région a décidé d’attribuer une subvention de 100 000 euros au CHU de Rouen ainsi qu’une subvention du même montant à l’Université de Caen Normandie.

« Plan Lycée durable » : Deuxième vague de projets sélectionnés

Dans le cadre du « Plan Lycée durable » lancé le 2 février dernier, la Région Normandie a décidé d’accompagner les initiatives et projets portés par 22 lycées normands en matière de développement durable pour un montant total de 119 990 euros de subventions, dont 63 910  euros en fonctionnement et 56 080 euros en investissement.

Réhabilitation de l’amphithéâtre de IRFSS de Normandie (61)

La Région a décidé d’accompagner le projet de réhabilitation de l’amphithéâtre de IRFSS de Normandie, situé à Alençon, à hauteur de 200 000 euros.

« Pass Monde »

Les élus régionaux ont décidé d’attribuer des aides individuelles pour un montant total de 148 320 euros à 170 jeunes au titre du dispositif « Pass Monde ».

Le WIP devient partenaire du réseau « Tiers-Lieux Normandie »

Dans le cadre de la Stratégie Numérique Normande adoptée en octobe 2017, la Région a décidé de  structurer un réseau d’« Espaces Ressources pour le Numérique en Normandie » pour promouvoir une culture numérique sur le territoire à travers notamment  le dispositif « Tiers-Lieux Normandie ». Le WIP, association qui porte la transformation de La Grande Halle (ex SMN) de Colombelles en tiers-lieux vise à mettre à profit son expérience auprès du Réseau « Tiers-Lieux Normandie ».

Labellisation de Centres de Ressources d’Animation Numérique Territoriale (CRANT)

Les élus régionaux ont approuvé ce jour la labellisation de la Communauté de Communes d’Argentan, de la MJC le Rond-point de l’Aigle, de la Communauté d’Agglomération Caux Seine Agglomération, de l’association Centre d’animation la prairie de Caen et du Bureau Information Jeunesse de l'Orne, en tant que Centres de Ressources d’Animation Numérique Territoriale (CRANT), pour la période 2018-2020. La Région attribue à chacune de ces structures une subvention forfaitaire annuelle de 6 500 euros.

Les CRANT sont une composante du réseau de la médiation numérique normande. Ils sont le relais du Centre de Ressources Régional pour le numérique et le référent de proximité pour les projets émergeant sur leur territoire.

Clubs sportifs normands évoluant au niveau national

La Région a attribué des subventions aux clubs sportifs normands évoluant au niveau national pour un montant global de 510 500 euros.

Financement des travaux du Stade Malherbe

Au titre du dispositif « Aide aux équipements structurants », la Région finance les travaux du Stade Malherbe de Caen à hauteur de 600 000 euros. Axés sur la formation des jeunes joueurs, ces travaux concernent l’aménagement des terrains Plaine, des vestiaires et des tribunes de Venoix.