CAEN, Abbaye-aux-dames, 15 octobre 2020: réunion de la commission permanente du conseil régional.

Le 15 octobre 2020, la commission permanente du conseil régional de Normandie a tenu sa réunion mensuelle à l'Abbaye-aux-dames de Caen, siège de la région pour décider du financement de plus de 150 demandes de subvention émanant de la société civile régionale. Plus que jamais, dans cette période de crise et d'incertitudes, l'institution régionale normande est devenue un facteur important de confiance et d'espérance...

Commission Permanente de la Région Normandie

Depuis le siège de la Région à Caen, Hervé Morin, Président de la Région Normandie, a réuni, jeudi 15 octobre, la commission permanente de la Région Normandie, par visio conférence, pour examiner près de 150 dossiers. On peut notamment retenir :

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Les élus régionaux ont accordé :

- des prêts à taux nul à 4 entreprises normandes pour un montant de 285 000 euros au titre du dispositif Prêt COVID 19-Trésorerie,

- 200 000 euros à France Active pour abonder le fonds « Prêt Relève Solidaire (PRS) », s’adressant aux entrepreneurs de l’ESS faisant face à des difficultés liées à la crise sanitaire COVID-19, et proposant des prêts à taux nul pouvant s’élever jusqu’à 100 000 euros sur une durée de 12 à 18 mois, leur permettant de reconstituer leur trésorerie, combler des pertes non couvertes par des aides exceptionnelles et de préparer la relance de leur activité,

- 392 639 euros pour 77 projets de création ou reprise de commerces ou de petites entreprises au titre du dispositif Coup de pouce,

- 208 000 euros pour soutenir 11 porteurs de projet de création/reprise d’entreprises au titre du dispositif prêt d’honneur DEFI – Prêt d’Honneur Normandie,

- 518 464 euros de subventions au titre du dispositif Impulsion Innovation à 2 entreprises, permettant la création de 15 emplois,

- 843 000 euros sous forme de prêts à taux nul, à 10 entreprises au titre du dispositif ARME, permettant la sauvegarde de 518 emplois,

- des subventions pour un montant total de 133 289 euros pour soutenir 3 projets issus de l’Economie Sociale et Solidaire,

- 300 000 euros à l’Université Rouen Normandie pour la première phase du projet de recherche CopHERL – « Incendie des usines Lubrizol et Normandie Logistique : COnséquences Potentielles pour l’Homme et l’Environnement »,

- une enveloppe globale de 254 233 euros à l’Université de Caen Normandie, Fastpoint et Momenttech pour la mise en place de 3 projets collaboratifs innovants, dont le projet NucleoT.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

- 180 000 euros pour renforcer l'enseignement supérieur

Les élus régionaux attribuent 180 000 euros à l’Université de Caen Normandie pour l’étude de faisabilité et de pré-programmation portant sur la rédaction d’un schéma directeur immobilier du volet ESR et la réhabilitation et l’aménagement du Campus 2.

- Un campus connecté à Saint-Lô

Dans le cadre de l'appel à projets campus connecté lancé par le ministère de l'enseignement

supérieur, Saint-Lô Agglo vient d'être retenue pour accueillir un campus connecté à Saint-Lô dès la rentrée 2020. Ce dispositif d’accompagnement des étudiants est soutenu par la Région Normandie à hauteur de 150 000 euros.

NUMERIQUE

- Prix de la médiation numérique en Normandie

La Région a lancé la réédition du Prix annuel de la médiation numérique en Normandie. A ce titre, les lauréats suivants sélectionnés recevront pour la réalisation de leur projet une dotation de 4 000 euros :

- l’EPN de la Mairie d’Hermanville/mer (14) : Un petit grain de sable dans l’EPN,

- les EPN du Centre d’animation Les Unelles (50): Espace Public Numérique Mobile,

- l’EPN de la Communauté de communes Val ès Dunes : Digital Café,

- l’EPN de la Ville de Ouistreham Riva-Bella (14) : Radio temporaire citoyenne « Radio des arts »,

- les EPN du Bureau Information Jeunesse de l’Orne (61) : @h…Social une nouvelle version,

- l’EPN La Fabrique Numérique de la Maison de l’Enfant et des Découvertes d’Evreux (27) : A la Rencontre des métiers du numérique,

- les EPN de la Ville de Cherbourg en Cotentin (50) : Retour vers le Pixel,

- l’EPN Lillebonne de Caux Seine Agglo (76) : Fabriquer un ballon solaire connecté

- 46 520 euros pour soutenir les espaces de co-working

Dans le cadre de l’Appel à projets « Fabrique d’Initiatives », les élus régionaux ont décidé d’attribuer 46 520 euros au Tiers-lieu Hey ! Coworking, à Caen, pour l’élaboration d’une COWLIB' Badgeuse, en collaboration avec le Dôme et le Tiers-lieux Rive Droite. Ce dispositif de pointage léger est adapté aux besoins des tiers lieux et espaces de coworking de taille modeste.

La Région Normandie a en outre attribué une enveloppe globale de 55 000 euros à 15 Espaces Publics Numériques (EPN) pour l’acquisition de matériels informatiques.

- Projets lauréats de l’Appel à Projets Booster IA

Au titre de sa Stratégie Régionale Numérique, la Région a décidé de faciliter le recours aux solutions numériques basées sur l’intelligence artificielle en lançant l’appel à projet « Booster IA : pour un numérique durable et innovant ».Les élus régionaux ont donc décidé de soutenir 6 projets pour un montant global de 107 356 euros, dont 18 500 euros à la Communauté de communes Côte Fleurie pour le projet de création d’ un modèle prédictif de collecte de déchets pour optimiser la tournée et la valorisation en fonction de l'occupation.

ORIENTATION ET FORMATION

- Dispositif « Qualif Individuel »

Au titre de sa politique en faveur de la formation, la Région accorde 574 192 euros pour la prise en charge de 95 parcours de formation de demandeurs d’emploi, au titre du dispositif « Qualif Individuel ».

- Dispositif exceptionnel de soutien aux élèves aides-soignants et étudiants infirmiers

Les élus régionaux ont décidé d’attribuer une aide exceptionnelle de 143 000 euros à 120 élèves aides-soignants et étudiants infirmiers impliqués dans la lutte contre le Covid 19.

- Labellisation au Service Public Régional de l’Orientation (SPRO) Conseil en Normandie

Les structures suivantes ont reçu la labellisation au Service Public Régional de l’Orientation (SPRO) Conseil en Normandie :

- Centre Régional Information Jeunesse Normandie (CRIJ) / Réseau Information Jeunesse (RIJ) de Normandie,

- Agglomération Evreux Porte de Normandie,

- Caux Seine Développement, Maison des Compétences, à Lillebonne,

- Maison de l’Emploi et de la Formation (MEF) du Cotentin, à Cherbourg-en-Cotentin,

- Transitions Pro Normandie, à Hérouville-Saint-Clair,

- Communauté de Communes Val ès Dunes, à Argences

- Agence Régionale de l’Orientation et des Métiers, à Rouen

- Mobilité internationale des jeunes Normands

Le dispositif Pass Monde permet de soutenir la mobilité internationale des jeunes normands (lycéens, étudiants, apprentis, stagiaires de la formation professionnelle…) dans le cadre de leur cursus de formation ou de projets personnels. Les élus régionaux ont décidé d’attribuer des bourses à 241 jeunes normands pour un montant total de 271 760 euros.

SPORT :

- Plus de 1,2 million d’euros pour soutenir les clubs sportifs normands

Dans le cadre de sa politique en faveur du développement des pratiques sportives sur tout le territoire, la Région a attribué les subventions suivantes :

• 692 000 euros pour accompagner 6 clubs sportifs de haut niveau ;

• 523 000 euros pour accompagner 35 clubs évoluant au niveau national.

AGRICULTURE ET PECHE

- Impulsion Installation

Les élus régionaux accordent une enveloppe de 33 500 euros à 3 jeunes agriculteurs au titre du dispositif Impulsion Installation, dont 2 projets de maraîchage.

- Normandisation du cheptel bovin, ovin, porcin, équin

Les élus régionaux ont attribué une enveloppe globale de 61 620 euros à 10 exploitations, pour augmenter la proportion d’animaux de race normande dans leur troupeau.

- 157 130 euros pour la valorisation et la promotion des produits agricoles normands

La Région Normandie soutient les démarches collectives des filières agricoles valorisant les produits agricoles normands. A ce titre, les élus régionaux attribuent :

• 57 570 euros à «SILEBAN» pour le financement d’actions ayant pour objectif la promotion de la carotte de la baie du mont Saint Michel et du poireau de Normandie.

• 49 560 euros à «MARIE SAUCE CONSEIL» pour le financement de 1^ère édition du Trophée des Léopards, dont l’objectif est de valoriser les produits d’exception de la Région.

• 50 000 euros à LEGGO Légumineuses à Graines Grand Ouest» pour le financement du projet en inter régions « Construire des filières pérennes de légumineuses à graines dans le Grand Ouest », dont l’objectif est de structurer des filières des protéines végétales à destination de l’alimentation humaine en Normandie, Bretagne et Pays de la Loire.

- Développement de la pêche et de l’aquaculture normande

La Région Normandie finance 3 projets de rénovation et de modernisation des bateaux et des infrastructures de pêche normandes, à hauteur de 118 137 euros, dont la remotorisation du navire PIRAHNA.

En outre, dans le but de soutenir les investissements productifs en aquaculture, les élus régionaux accordent une enveloppe globale de 93 817 euros à 2 projets : l’acquisition d'un système d'élevage innovant SEAPA et l’achat d'une calibreuse avec alimentation automatique.

- La Région s’engage pour une agriculture normande performante

Au titre de l’appel à projets 2020 « Investissements dans les exploitations agricoles pour une agriculture normande performante», la Région Normandie va financer 83 projets pour l’ensemble du territoire normand pour plus de 1,58 million d’euros.

De plus, 4 projets, d’un montant total de 815 297 euros, seront financés au titre du dispositif "Investissements physiques en transformation-commercialisation dans le secteur agroalimentaire et agro-industriel".

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- Plus de 1,61 million d’euros pour le développement de projets structurants pour le territoire

Dans le cadre de la contractualisation avec les territoires, les élus régionaux ont décidé d’accorder :

- 914 732 euros à la Ville de Caen pour la construction d'une halle sportive dans le quartier Saint Jean Eudes à Caen visant notamment à accueillir le pôle Espoir de la Ligue de Handball de Normandie et l'équipe élite du Caen Tennis de Table pour ses matchs à domicile ;

- 12 274 euros à l’Association ATELIERS INSITU, située sur l’Intercom Bernay Terres de Normandie, pour la création de « MobiLab, demain à deux mains, analogique et numérique » ;

- 240 000 euros à la Commune d’Etoutteville (76), pour la création d'un espace public à vocation multiple ;

- 177 667 euros à la Commune de Nonancourt (27), pour la restructuration du gymnase ;

- 266 555 euros à la Commune de Valmont pour la rénovation de la salle de la Concorde.

- Plus de 3,61 million d’euros pour soutenir les politiques urbaines

Au titre de son soutien aux politiques urbaines des territoires, la Région Normandie alloue :

- plus de 1,38 million d’euros en faveur de la Métropole Rouen Normandie, pour les travaux du prolongement de la ligne T4 jusqu’au CHU Charles Nicolle » à Rouen

- plus de 2,23 millions d’euros en faveur de la Commune de Vernon pour les travaux d’aménagement des berges de Seine Amont à Vernon, et la reconversion de la friche de l’ancienne fonderie en parc urbain.

DEVELOPPEMENT DURABLE

- près de 3 millions d’euros pour la rénovation énergétique de 386 logements sociaux

- 250 000 euros à la SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE (SEMINOR), pour la construction BBC de 90 logements locatifs à Gournay en Bray (76),

- 969 600 euros à CAEN LA MER HABITAT pour la réhabilitation thermique BBC de 96 logements sociaux (66 collectifs et 30 pavillons) du Groupe Frêres Lumière à Caen,

- 806 868 euros à CDC HABITAT SOCIAL, pour la réhabilitation thermique BBC de 96 logements sociaux à Hérouville Saint Clair,

- 937 399 euros pour LES FOYERS NORMANDS, pour la réhabilitation thermique BBC de 104 logements sociaux à Colombelles

- 274 210 euros pour encourager la rénovation énergétique de bâtiments publics

Dans le cadre du « Plan Normandie Bâtiments Durables », les élus régionaux ont décidé d’attribuer :

- 59 572 euros à la Commune de Tessy Bocage pour la rénovation du chauffage et de l’étanchéité de l'école maternelle Jacques Bulot et le raccordement au réseau de chaleur,

- 214 638 euros à la Commune de Beaumont le Roger pour la réhabilitation énergétique de la Salle Robert Fort

- La Région soutient les initiatives en faveur du développement durable

Dans le cadre de sa politique en faveur du développement durable, la Région accorde :

- plus de 1,51 million d’euros à 41 projets de production d’énergies renouvelables (panneaux voltaïques, unité de méthanisation, chaudières à granulés…)

- 175 000 euros pour l’acquisition de 80 véhicules électriques par des particuliers au titre du dispositif « IDÉE ACTION – Mobilité durable »,

- 201 chèques « Eco-énergie » pour un montant total de 444 400 euros.

- Favoriser les projets de protection et de restauration des milieux naturels

Au titre de l’Appel à projets multifonds Région-FEDER-FEADER 2020-2021 « Etudes et programmes d’intérêt régional en faveur de la biodiversité », 23 projets ont été retenus, et seront soutenus par la Région à hauteur de plus de 2,54 millions d’euros.

TOURISME :

- Soutien au projet « The Explorers » du Comité régional du Tourisme (CRT)

La Région accompagne à hauteur de 250 000 euros le Comité régional du tourisme pour son projet d'achats de visuels « Normandie Explorers » et la mise en œuvre d'un programme de communication qui consiste en la réalisation, la diffusion et la distribution internationale d'un film documentaire de 52 mn français et en anglais, d'un film documentaire de 26 mn d'images aériennes en français et en anglais, de 33 formats courts de 1 à 6 mn, de 4 000 photos dont 1 500 aériennes et de 50 dessins.

- 237 760 euros pour permettre la création d’un centre d’hébergement touristique social à Dieppe (76)

Les élus régionaux ont décidé de soutenir à hauteur de 237 760 euros le projet porté par l’Association Dieppe An’Go Hostel qui consiste en la création d’un centre d’hébergement touristique permettant l’accueil de publics ayant difficilement accès aux vacances. Ce projet vise à développer au Domaine des Roches le tourisme social dans l'esprit du réseau Ethic Etapes (tourisme responsable, basé sur l’accueil et les échanges internationaux, l’action éducative, l’ouverture culturelle, la mixité sociale, l’accessibilité économique).

CULTURE :

- Crise du Covid-19 : 1,27 million d’euros pour soutenir les structures culturelles

La Région se mobilise pour accompagner et anticiper les conséquences de l’épidémie de Covid-19 qui frappe le secteur culturel. Dans le cadre des fonds d’urgence culture n°1 et 2, les élus ont ainsi attribué des subventions pour un montant total de plus de 1,27 million d’euros à 33 structures et entreprises culturelles du territoire.

- Soutien à 8 projets en faveur des droits culturels

La Région a inscrit les droits culturels au cœur de sa politique culturelle. Dans ce cadre, elle soutient pour un montant de 175 028 euros les projets suivants :

• la mise en œuvre du Projet Avatars par le réseau ESPAACE de Rouen (76)

• la création d'une plateforme d'expositions et de médiations en ligne « New Look » portée par l’association RN13 Bis de Caen (14)

• le projet "Idoles" porté par la commune d’Eu (76)

• le Groupement d’Insertion des personnes Handicapées Physiques (GIHP) de Normandie qui accompagnera les équipes de Flaubert 21 sur l'accessibilité de 4 projets

le projet sur 3 ans

• le projet de médiation "Au fil de l'eau" mené du 1^er septembre au 31 décembre 2020 par la compagnie Créa auprès de différents publics d'Hérouville-Saint-Clair (14)

• la coordination et la mise en place de la saison Regards en 2020 par l’association CEMEA de Normandie

• le parcours culturel « ML KING 306 (LORRAINE MOTEL) » proposé par la Compagnie Caliband Théâtre, en association avec l'Archipel de Granville et le Théâtre de l'Hôtel de Ville du Havre, pour le lycée Maurice Marland de Granville (50) et le lycée Augustin Boismard de Brionne (27)

- 392 000 euros pour accompagner les territoires dans leurs actions de diffusion culturelle

La Région accompagne pour un montant total de 392 000 euros les actions de diffusion culturelle de la commune de Blangy sur Bresle, de la Communauté de Communauté de communes de Lyons Andelles, de l’Intercom Bernay terres de Normandie ainsi que des trois relais culturels suivants : Art et Design en Normandie de Tessy Bocage, Musique Expérience de Ducey les Cheris et l’association 2angles de Flers.

- Soutien à la réhabilitation du beffroi de Dives-sur-Mer en lieu culturel destiné au Sablier

La commune de Dives-sur-Mer porte un projet de pôle culturel sur l’ancien site du bâtiment du beffroi qui accueillera, après travaux, le Sablier, pôle des arts de la marionnette en Normandie. La Région accompagne à hauteur de 430 000 euros cette opération de réhabilitation qui prévoit la création d’un atelier de construction adossé à une salle de création de 130 places, d’une loge, d’un espace de stockage, de bureaux ainsi qu’un accueil public et d’une cuisine/salle de réunion mutualisée avec l’école de musique intercommunale qui sera aussi installée sur le site rénové.

- Soutien à l’économie du livre

Dans le cadre de sa politique de soutien au développement de l’économie de livre en Normandie, la Région a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

• 66 736 euros d’aides de fonctionnement à 14 structures (aide à l’acquisition de stocks de livres, aide à la création, publication et diffusion d’ouvrages…)

• 18 904 euros de soutien aux investissements dans sept librairies normandes

• 67 000 euros pour accompagner l’organisation de trois festivals littéraires (Festival du livre "Lire à Pont L'évêque", Festival littéraire "Le goût des autres" au Havre et Festival du livre de jeunesse de Rouen)

- 186 000 euros pour accompagner la réalisation de 18 films et productions audiovisuelles en Normandie

Les élus régionaux ont attribué des subventions pour un montant total de 186 000 euros pour soutenir la réalisation en Normandie de 18 films et productions audiovisuelles (longs et courts métrages, documentaires…).