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L'ETOILE de NORMANDIE, le webzine de l'unité normande
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6 décembre 2007

La réforme et modernisation de l'Etat est-elle impossible ?

etoile << Une Tribune Libre de Yuca de Taillefer >>
Si beaucoup conviennent qu'il faille faire évoluer les rapports entre l’Etat et la société (et des différentes strates intermédiaires) pour une simplification et une amélioration de l’action publique, la communication ne fait pas tout (ce n'est qu'un outil comme tant d'autres) :  on peut aussi bien se demander si la réforme et la modernisation de la France est impossible !

Des instituts pointent chaque année un bon nombre de déficiences dans la gestion contemporaine de l’Etat et des réformes. Qu’il s’agisse des impôts ou de l’assurance maladie, tantôt il y a déficit de dialogue et de négociation, tantôt d’imagination pour établir les bases de consensus.
Bien souvent les effets d’annonce pallie souvent l’absence de constance politique (de la décision et des règles du jeu) et caractérise le management de l’urgence et de la crise ; la mode est au gadget, au sigle, au "single", à la communication « marketing » (les "grenelles") et cela masque une réflexion et une action du vide, de la routine, alors que chaque mutation exige de véritables changements.

Chaque classe de la population française a été trompée depuis des années, insidieusement trompée : prenons la majorité, la "classe moyenne" de la population française : la classe moyenne a été trompée sur l’allongement des études, sur les efforts financiers fournis depuis des années via taxes, tva, impôts (pour quels résultats ?) et sur les perspectives de promotion sociale. Si ces équations ne sont pas changées, les amertumes ne seront pas résorbées.

United_Nations_of_France
Une illustration : United States of France
Au-delà des clivages, la vraie réforme de l'Etat serait de renforcer la régionalisation, de refaire confiance aux gens qui sont sur le terrain : non seulement pour créer des emplois, pour mettre en place des politiques de terrains qui soient adoubées mais aussi pour libérer les énergies dans les entités régionales. Les citoyens verraient alors concrètement les actions qui sont faites et pourront plus facilement demander des comptes sur la bonne utilisation des fonds publics et l'Etat pourrait mieux se consacré à plein temps sur son coeur de métier vu qu'aujourd'hui il doit se disperser beaucoup trop"  Yuca de Taillefer

Faits aggravant en France les cycles électoraux, l’électorat volatil, et les gouvernants soucieux de réélection structurent durablement la vie politique. Mais comment peut-on croire que la suppression du Premier Ministre garantisse essentiellement une meilleure cohérence stratégique du pilotage de  l’État ? Comment peut-on croire que l'augmentation du pouvoir présidentiel ou parlementaire garantisse une meilleure cohérence stratégique du pilotage de l’État ? Comment peut-on croire que l'augmentation ou la réduction des mandats électifs changera quelque chose à la gouvernance ?

Trop grand, trop lourd, souvent trop bureaucratique, l'Etat est-il impossible à réformer ? L'incapacité, sauf exception (les pays nordiques par exemple, en Europe), des démocraties à réformer en profondeur leurs Etats, parce que le temps nécessaire à une telle réforme est incompatible avec l'horizon limité des alternances politiques, est aujourd'hui une des sources majeures de discrédit de la démocratie telle qu'elle se pratique (autre solution l'autonomie de plus petites entités ayant plus de budgets et prérogatives qu'en France : En Europe, c'est la cas de l'Italie, l'Allemagne, l'Espagne. Au Royaume-Uni, le Pays de Galles et l'Ecosse ont des statuts leurs permettant d'être autonome au sien d'un Etat). Et l'on voit dans les situations d'alternance politique combien la pauvreté des propositions de réforme de l'Etat vient disqualifier jusqu'à l'idée même d'alternance. C'est dire l'importance de la question de l'Etat.

Espana
Illustration : Le carte territoriale espagnole - Joan MIRO,
L’étoile du matin (série des « Constellations »),
1940. Fondation Miro, Barcelone.

Les mutations démocratiques ne se feront plus par le haut mais plus sûrement par le bas ! Depuis des années les partis politiques peinent dans leurs discours, et dans leurs aptitudes à forger de la socialisation politique, de la citoyenneté réaliste. Les enjeux de pouvoir et les interférences créés entre états-majors élitistes, entre partis de gouvernement, haute fonction publique, cabinets ministériels, grands corps (une "France d'en haut"),…, paraît nourrir cette rupture du pacte démocratique et enrayer en conséquence toute bonne communication y compris au niveau des réformes lorsque ces partis sont au pouvoir.

Quand le marketing politique et les effets d'annonce gagne le devant de la scène, alors cet outil prend le devant de la scène et l’accessoire devient l’acteur politique principal ; on en vient à réagir les uns par rapport aux autres en fonction de tel schmilblick, tel bidule.... etc.. et en fin de compte, il n’y a plus personnes en capacité de porter les projets qui peuvent faire la différence.
Si le personnel politique et administratif de tout bord donnent les grandes orientations, il ne doit jamais oublier que c'est le contribuable et citoyen qui financent les politiques et qui ensuite en subit les conséquences.

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Illustration : Les rouages de la gouvernance au Canada

Mais de quelle réforme-parle-t-on : de réforme politique ! Structurellement, la seule chose qui semble importante est de faire réfléchir les gens là où on veut conduire la société, et de dire de quelle société avons-nous envie avant de dire de celle que nous avons besoin car des choix sont à faire et donc tous les besoins pourront s’exprimer mais pas forcément cohabiter entre eux et donc pouvoir se réaliser. Les besoins et les envies d'aujourd'hui sont fortes : il s'agit de ne pas décevoir. Mais cela demande de "l'éducation", de la "pédagogie" : les relations sociales, l’ouverture d’esprit importe avant tout mais cela prend du temps à s'enraciner, même en politique et dans les grands corps d'Etat.

Yuca de Taillefer.

machineFrance
En illustration : « La machine France. Le centralisme ou la démocratie ? » (Editions du Temps) de Jean Ollivro professeur à l’université européenne de Rennes-Bretagne

Thèmatiques : gouvernance, réforme, société, management sociétal.
A lire également sur le même thème:
"La modernisation de l'Etat, un processus permanent dans un cadre renouvelé" par Franck Mordacq, Directeur général à la Direction Générale, Modernisation de l'Etat, Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, publié dans La Revue Parlementaire, de Novembre 2007.

Une définition de la gouvernance :
« Le premier objectif de la gouvernance est d'apprendre à vivre ensemble et à gérer pacifiquement la maison commune ; d'y assurer les conditions de la survie, de la paix, de l'épanouissement et de l'équilibre entre l'humanité et la biosphère ». Pierre Calame, Pour une gouvernance mondiale efficace, légitime et démocratique, Cahier de proposition n°7, 2003.

La gouvernance, tirée du verbe latin gubernare d'où vient aussi le mot gouvernail, décrit la capacité des sociétés humaines à se doter de systèmes de représentations, d'institutions, de processus, de corps sociaux, pour se gérer elles-mêmes dans un mouvement volontaire. Sa première caractéristique est d'assurer la cohésion sociale, la sécurité, tant intérieure qu'extérieure, l'équilibre à long terme des relations entre une société et son environnement, l'épanouissement de ses membres.

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Commentaires
F
J'avoue que je me pose de plus en plus cette question... Et j'avoue que je prendrai bientôt une décision définitive sur cette possibilité après les prochaines municipales en fonction de deux critères essentiels:<br /> <br /> 1) Le "ménage" sera-t-il enfin fait, notamment en "basse" Normandie dans les rangs des élus encore opposés à la nécessité de la réunification?<br /> <br /> 2) Comment cette question essentielle va-t-elle apparaître dans le débat public, s'il elle peut y apparaître et s'il y a un débat public digne de ce nom!<br /> <br /> Finalement, vous pouvez, en lisant entre les lignes, deviner la décision que je pourrais éventuellement prendre...<br /> <br /> Florestan d'Hudimesnil
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L
Je doute d'un avenir du fédéralisme. Surtout que le dernier candidat aux présidentielles n'a pas réunis ses 500 signatures.<br /> <br /> L'avenir politique de la Normandie repose d'abord sur sa réunification pour (re)devenir forte. Pour cela, passer par la case "urne". C'est aux Normands de décider leur réunification, mais la création d'un parti normand propre et unique est indispensable.<br /> <br /> Ce parti pourrait rassembler les idées communues des régionalistes normands, tels que le MN, l'Etoile, les autres associations réunificatrices. Ainsi, ce parti aurait plus de poids politique, et devra jouer alors la médiatisation, outil indispensable pour se faire connaitre de tous les normands et augmenter ainsi au fil son poids politique, et permettre d'avoir de plus en plus d'influence aussi bien à l'échelle régionale que nationale. <br /> <br /> La création d'un parti Normand permettra d'avoir de plus en plus d'adhérents, donc de plus en plus de cotisations, donc de plus en plus d'argent pour médiatiser des actions, tels qu'affichage publicitaire, proposer des listes pour les diverses élections, se faire médiatiser par les journaux et les télévisions, donc se faire connaitre par l'ensemble du peuple normand sur notre propre sol.<br /> <br /> L'avenir de la Réunification devra obligatoirement passer par la création d'un parti Normand.
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F
Est-ce à cause des prochaines échéances électorales? Cela discute ferme en ce moment, des décisions et des réflexions importantes sont en cours sur l'avenir de la Normandie et sur l'avenir en Normandie...<br /> <br /> 1) Coopération portuaire:<br /> <br /> Avec le succès du syndicat mixte Caen/Cherbourg, l'accord de partenariat entre Cherbourg et Le Havre, la coopération entre Rouen/ Le Havre et l'union Honfleur/Rouen, avec la poursuite des investissements à Dieppe et à Newhaven (Angleterre) et ceux à venir à Granville (projet de ligne ferry pour St Hélier) avec le projet d'une grande course à la voile et en solitaire autour du monde sur un monotype construit à Caen et Cherbourg, avec le projet de sauvetage du Marité et l'organisation de la prochaine armada des grands voiliers à Rouen en 2008 et last but not least la montée en puissance du trafic au Havre et la plus grande valorisation des produits frais de la pêche ou de la conchyliculture (label "Normandie fraîcheur mer")... Peu à peu, les politiques et les décideurs normands prennent conscience que les deux moitiés de drakkars réunis font de la Normandie la première région maritime de France tant en volume qu'en activités, sans même parler de quelques 650 km de côtes! Certes, nous aimerions que cette prise de conscience allât plus vite (nous avons écrit à la revue "Reflets" du CR de basse Normandie qu'écrire un article de fond sur l'avenir des ports de Caen et de Cherbourg sans parler du Havre revenait à décrire un navire sans parler de son moteur: la cécité des borgnes est toujours là...<br /> Néanmoins, cet article annonce la création prochaine d'une CONFERENCE INTERREGIONALE DES PORTS NORMANDS prévue pour la fin de janvier 2008 (après la publication du rapport plutôt favorable sur les avantages/inconvénients de la réunification)<br /> <br /> 2) Coopération métropolitaine Caen/Rouen/Le Havre:<br /> <br /> Savez-vous que les entreprises s'apprêtent à investir plus de... 11 MILLIARDS D'EUROS ces prochaines années EN NORMANDIE?<br /> <br /> L'examen précis de ces investissements révèle l'attractivité du triangle Caen/Rouen/Le Havre qui draine 70% de cette somme: c'est actuellement Le Havre qui attire le plus ces investissements...<br /> <br /> L'aménagement et le pilotage concerté de ce triangle métropolitain (1,2 millions d'habitants et l'un des trois premiers bassins industriels de France) devient une urgence stratégique fondamentale à l'heure de l'accélération de la concurrence entre les territoires: la région parisienne est de plus en tentée par l'intégration européenne via le Nord et l'Est: la porte océane normande ne doit se "rouiller" sur ses deux ventaux irréconciliables! Nous savons que l'affaire n'est pas simple: Normandie Métropole existe depuis 1990 et ce n'est que depuis l'été dernir que Luc DUNCOMBE tente de remplir cette belle coquille vide... 2 Régions, 3 départements, 3 agglomérations et 3 communes centres et ... 10 présidents ou maires de ceci ou de cela qu'il faut réunir et faire "travailler ensemble..."<br /> <br /> DURON; LEVERN; MARIE; DESTANS;D'ORNANO; ALBERTINI; ZIMERAY; RUFENACHT; DUNCOMBE et... LEBRETHON<br /> <br /> (en mars 2008, vous serez convier à chercher l'erreur ou les erreurs dans cette glorieuse liste de la paralysie normande!!)<br /> <br /> <br /> 3)Achever le désenclavement de la Normandie:<br /> <br /> A88 et RN 174: ça y est! Ca progresse l'autoroute (payante) est à Argentan et la rocade 2x2 voies de Falaise est achevée. Le chantier de la RN174 (St Lô/Carentan pour connecter Cherbourg au sud en 2x2 voies) vient de commencer avec plus de... 10 ans de retard! On discute encore de savoir comment financer le futur contournement Est de Rouen... Sur l'A13, des échangeurs complets seront désormais installés à Bourneville et Toutainville (16 MILLIONS d'Euros) à partir de 2010. La mise en 3x3 voies de l'A13 entre Caen et Rouen est prévue de même que se poursuivent les travaux de mise aux normes autoroutières de la RN13 entre Bayeux et Cherbourg... Conséquence: les péages ont augmenté une fois de plus sur l'A13 depuis le 1ER décembre dernier: à moyen terme se posera la cruelle question du trafic camion dans l'espace métropolitain sus nommé: une autoroute si chère ou si peu adaptée en terme de tarification ou d'usage va devenir un sérieux handicap au développement économique et ne contribuera pas à la qualité de vie des territoires...<br /> <br /> Aéroports... La querelle continue: Deauville Normandie versus Caen Normandie (et bientôt Sées en Normandie?!?) elle est stérile quand on sait que 81% de la clientèle normande prend son avion à Roissy/Orly Beauvais ou Rennes/Nantes: situation intolérable, arguments minables, solutions mesquines... ET MENSONGES ELECTORAUX!<br /> La solution c'est là encore un syndicat mixte entre Carpiquet et St Gatien: au premier le trafic grand public via LYON au second le trafic business avec une ligne Deauville/Londres ou Schipol/Amsterdam... <br /> Et pendant ce temps là la CCI du Havre finance une coûteuse liaison avec... Abou Dhabi, le CG de l'ORNE balance 25 MILLIONS pour étudier la possibilité d'un aéroport international à Sées! et en 2012 l'aéroport international Grand ouest de ND des Landes sifflera la fin de la récré!!<br /> <br /> Et le TGV en Normandie?<br /> <br /> DURON et LEVERN viennent d'écrire à Jean-Louis BORLOO pour obtenir l'intégration de la Normandie au réseau des Lignes à Grande Vitesse: le résultat de cette initiative sera dévoilée le 17 janvier prochain lors de la prochaine "CONFERENCE HBN"<br /> <br /> HBN? <br /> ça veut dire quoi ce sigle?<br /> <br /> Florestan d'Hudimesnil
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T
Cher Florestan,<br /> Je ne crois qu'il y est une position "officielle" de l'UMP sur la question de la Réunif, comme partout, il y a les pours, les contres, et les timorés (surtout ceux là d'ailleurs...). Les membres UMP du conseil régional ne sont en rien représentatifs de la sensibilité générale de la droite présidentielle sur ce sujet. Regardons par exemple au niveau des députés du département peut-être le plus réticent, la Manche : sur 4 députés UMP, 2 y sont favorables (Mrs Gatignol et Huet). Si on ajoute le cinquième député du département, Bernard Cazeneuve, nous arrivons à 3 sur 5, je trouve que cela mérite d'être signalé.<br /> Enfin je voudrais dire qu'actuellement la balle est dans le camp socialiste, par la force des choses. Considérons les 3 voies légales permettant la mise en place de la Réunification :<br /> <br /> - Le regroupement de régions (code des collectivités territoriales) : la demande doit être accompagnée de l'avis favorable exprimé par une majorité qualifiée constituée de la moitié des Conseils Généraux représentant les deux tiers de la population ou des deux tiers des Conseils Généraux représentant la moitié de la population. Cet avis favorable parait difficile à obtenir dans l'état actuel des choses, trop d'élus locaux ont leurs intéreêts dans la division.<br /> <br /> - Le référendum local : Il faut distinguer le référendum local pris à l'initiative des Collectivités Territoriales et le référendum local d'origine gouvernementale . Dans le premier cas (article CGCT), le projet faisant l'objet du référendum est adopté si 50 % des électeurs inscrits ont pris part au scrutin et s'il réunit la majorité des suffrages exprimés. <br /> Ce seuil de participation de 50 % des inscrits (qui soit dit en passant, n'est pas exigé pour d'autres scrutins), serait peut-être difficile à atteindre. Le référendum local d'origine gouvernementale serait d'une application moins contraignante.<br /> Couteux, risqué (seuil de participation, "pollution" par la situation nationale), ce référendum peut sonner le glas de la Réunification en cas d'échec (rappelez vous du Québec). D'ailleurs certains anti-réunifs y sont favorables...<br /> - L'entente interrégionnale : Cette structure prévue par le CGCT est basée sur le même principe que les structures régissant les intercommunalités. Même si elle ne réalise pas formellement la réunification, une telle structure pourrait constituer une étape transitoire vers celle-ci dans la mesure où son degré de réversibilité est faible. Il faut considérer que les deux CR sont actuellement de la même couleur politique, et que nous avons là une occasion unique de franchir cette étape. Mais qui bloque? Nous voyons trés bien que Mr Duron fait des efforts pour aller dans le sens de la Réunif, mais que c'est Mr Le Vern qui freine des quatres fers...<br /> Comme quoi tout n'est pas si simple, ce n'est pas tout l'UMP contre et toute la gauche pour... De ce point de vue d'ailleurs, la Haute Normandie et presque l'inverse de la Basse, encore une division...
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N
"Décoloniser la province!"<br /> Alors là j'aurais pas trouver meilleur titre, il résume à lui seul le mal français...Je ne peut que souscrire à ton constat...
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